911- 2011 :les Vikings s’installent en Normandie, pays des « Nord men », « hommes du Nord ».
Peut-être avez-vous déjà utilisé l’expression « haro sur le baudet », mais la clameur de Haro, qu’est ce ? Si vous étiez en Normandie viking, propriétaire d’un bien depuis 1 an et 1 jour, vous auriez pu utiliser la « clameur de Haro » pour faire valoir vos droits….
Haro vient de Ha ! Rolf ! Rolf, Rollon, venez à mon aide !
Rollon (Rollo en latin) est parfois appelé Robert Ier le Riche, Robert étant le nom qu'il reçut à son baptême. Les historiens normands le nomment volontiers Rhou ou Rou[2], qui résulte de l'évolution phonétique régulière de Hrólfr en dialecte normand, selon le schéma suivant: Hrólfr > Rolf > Rouf (cf. les noms de famille normand en -ouf) > Rou (voir également Osouf, variante Auzou ou Ingouf, variante Ygout). On trouve aussi une variante à partir du nom équivalent issu du germanique continental latinisé Rodulfus (Rodolphe), et une autre variante latinisée Radulfus (Ralf, Ralph), d'où son autre nom de Raoul. Plus souvent, on le surnomme « Rollon le Marcheur » (Göngu-Hrólfr en vieux norrois), car la légende raconte qu'aucune monture n'a jamais été capable de porter son imposante stature de plus de deux mètres pour plus de cent quarante kilos. Pour d'autres, la légende devait montrer Rollon comme un géant puisqu'il était puissant et redouté. De son côté, Régis Boyer, professeur de langues, littératures et civilisation scandinaves à l'université de Paris-Sorbonne, avance que ce surnom fait référence à ses multiples voyages, à son extraordinaire périple (göngu viendrait en fait de göngumadr, à savoir le vagabond).Hrólfr est la contraction de Hróó/ulfr, signifiant renommée/loup [3].
Le droit normand s’est appliqué en Normandie des origines du duché, créé en 911 (il y a donc mille cent ans !) à la suite du Traité de Saint-Clair-sur-Epte conclu entre le roi carolingien Charles-le-Simple et Rollon, chef viking et ce jusqu’au Code Civil promulgué par Napoléon Bonaparte en 1804, code qui abroge officiellement toutes les coutumes provinciales. Parmi les sources de ce droit si spécifique à de nombreux égards, figure en premier lieu la Coutume de Normandie, coutume la plus ancienne de France. Cristallisée sous Guillaume-le-Conquérant, au XIe siècle, elle fait l’objet d’une première rédaction la fin du XIIe siècle, puis à nouveau vers 1245 dans le Grand Coutumier de Normandie. Symbole de l’identité normande, bien après le rattachement en 1204 du duché à la Couronne de France, la coutume normande présente également la singularité de s’appliquer encore de nos jours dans les îles anglo-normandes, à Jersey et Guernesey. Anciennes dépendances du duché de Normandie, ces îles furent rattachées au XIIIe siècle à l’Angleterre qui leur a permis de conserver leurs privilèges et droits ancestraux.
Aujourd’hui encore, la coutume de Normandie inspire la législation des parties de la Normandie dépendant de la couronne britannique, notamment la clameur de haro qui reste en vigueur à Sercq, Jersey et Guernesey, ainsi que la plupart des dispositions sur la succession. Les juristes se destinant à la profession d’avocat ou d’avocat-conseil à Guernesey (ou, jusqu’à récemment, à Jersey) doivent compléter un cycle d’étude de six mois en droit normand à l’université de Caen et obtenir un Certificat d’études juridiques françaises et normandes avant de pouvoir s’inscrire au barreau de Guernesey ou de Jersey.
La législation anglaise a par ailleurs conservé de larges portions du droit normand, y compris dans les procédés, les formules et le langage. Le droit anglo-saxon reste imprégné de droit normand.
La Coutume de Normandie est un système légal apparu en Normandie au début du Xe siècle à partir d’admixtion de principes juridiques scandinaves sur le droit franc en usage dans l’ancienne Neustrie. La fixation de ces pratiques au cours du règne de Guillaume le Conquérant a abouti, au milieu du XIIIe siècle à un système unifié enregistré dans deux coutumiers, le Très ancien coutumier (1200-1245) et la Summa de legibus Normanniae in curia laïcali (1235-1245).
Les traits marquants qui distinguent le droit normand sont l'absence, sur le plan légal, de distinctions sociales entre les Normands qui sont égaux devant la loi. Le système de succession exclut les filles en raison de leur impossibilité de transmettre les biens dans la famille et accorde une place privilégiée à l’aîné qui est le seul héritier. De même, le système matrimonial reposait sur la séparation de bien entre époux, le mari devenant propriétaire de tous les biens acquis durant l’union.
Une disposition intéressante de la coutume de Normandie réside dans la clameur de haro qui est une plainte verbale en public de celui à qui on fait quelque violence ou injustice et qui vaut assignation en justice.
Ainsi, parmi les lois de l’ile de Sercq figure la clameur de haro, article de la coutume de Normandie qui existe également dans tout le bailliage, ainsi que dans le bailliage de Jersey : par ce moyen coutumier, une personne qui s'estime lésée et propriétaire depuis au moins 1 an et 1 jour, peut obtenir la cessation immédiate de toute action qu'elle considère enfreindre ses droits. À cet effet, elle doit, en présence d'un témoin, se couvrir la tête, réciter le Notre Père en français (alors que la population est aujourd'hui anglophone), et s'écrier (en français également) : « Haro, Haro, Haro ! Au nom de Dieu et de la Reine, laissez ce travail... »[11]. La « clameur » doit ensuite être enregistrée à l'office du greffe dans les vingt-quatre heures. Toutes les actions contre cette personne doivent alors cesser jusqu'à ce que l'objet du différend soit entendu par la cour de justice. Cette coutume n'est pas utilisée fréquemment : la dernière « clameur » enregistrée a été prononcée en juin 1970 pour empêcher la construction d'un mur de jardin. La clameur de haro existe toujours, d'une façon différente, dans les autres îles de l'archipel, également régies par la coutume de Normandie.
Il existe une autre coutume surprenante à Jersey. Deux fois par an, en juillet et en septembre, des petits groupes d’officiels parcourent chacune des douze paroisses de l’île pour mesurer solennellement la hauteur des branches qui surplombent les rues. Et attention, les normes sont strictes ! Elles doivent s’élever au minimum à 2,44 m au-dessus des sentiers, et 3,66 m pour les routes. Malheur au propriétaire qui aurait oublié de tailler correctement ses arbres : il s’expose à une amende pouvant atteindre 500 £ (560 €).
!
A Villers sur mer,, vous pouvez être tranquilles : la coutume de Normandie ne s’y applique plus….
y.signorel
à suivre.....
samedi 6 août 2011
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